Délibérations du Conseil Municipal

25-0502 — Présentation des rapports annuels des délégataires de services publics pour l'année 2024 25-0514 — Centre d’accueil municipal de Saint Laurent de Neste : approbation de la convention d’héber...

25-0202 — Quartier Cartoucherie - Approbation et signature d'une promesse de bail emphytéotique au profit de la Régie Mu 25-0279 — Projet de Renouvellement Urbain Bagatelle - Déclassement d'une empris...

25-0011 — Projet de Renouvellement Urbain Mirail-Université - Résidentialisation de la résidence des Vergers sise impass 25-0197 — Expérimentation culturelle : sélection des bénéficiaires et attributi...

24-0821 — Adoption d'une convention de partenariat avec l'association arbres et paysages d'Autan - Attribution d'une sub 25-0001 — Ligne C – Station « Montaudran Gare » - Adoption de la convention de ...

24-0510 — Subvention opérateurs du CLAS 24-0614 — Présentation du Rapport Social Unique 24-0622 — Adoption d'une convention passée entre la Mairie de Toulouse et le COSAT (Comité des Œuvres Sociales, ...

24-0397 — Adoption d'un avenant à la convention in-house 2022-2024 avec l'Agence d'attractivité de Toulouse Métropole 24-0434 — Attribution de subventions à des associations intervenant auprès de la v...

24-0226 — Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels 24-0243 — Conventions pluriannuelles de partenariat (2024-2026) avec les acteurs jeunesses et vie étudiant...

24-0002 — Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec le Centre Occitan des Musiques et 24-0005 — Bibliothèque de Toulouse : acceptation d'un don manuel grevé de condi...

23-0092 — Culture & Territoire - Expérimentation culturelle : Sélection des bénéficiaires par quartier et attribution de 23-0163 — Approbation de l'avenant 1 à la convention de coproduction avec Toulo...

22-0943 — Approbation de l’avenant financier à la convention triennale 2022 – 2024 d’objectifs et de moyens avec le Coll 23-0053 — Plan climat - Education à l'environnement et au développement durable...

22-0493 — Organisation des Rencontres du réseau International des villes étapes de la ligne de l’Aéropostale 2023 à Nata 22-0879 — 3ème ligne de métro – Plantations dans le cadre du « Plan Arbres de l...

22-0382 — Accueils jeunes : adoption d'une convention de partenariat avec GRDF 22-0487 — Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec le Master 1 VIHATE « Villes, Habit ...

22-0175 — Contrat de ville 2022 : soutien aux initiatives associatives 22-0184 — Larrey - Projet de reconversion du site hospitalier : approbation d’une convention constitutive de groupement 22-0185 ...

21-0504 — Prolongation de l'exposition dans l'espace public, sur le site de La Grave, des œuvres de Virginie LOZE et d'E 21-0804 — Quartiers Basso Cambo, Montaudran, Pech David - Adoption de conventio...

21-0293 — "Eglise du Gesù" - Appel à projets : lancement de la consultation 21-0360 — Extension de la vidéo verbalisation et de nouveaux dispositifs 21-0393 — Politique de promotion de la marche de la...

21-0013 — Démocratie locale - Découpage territorial - Instances participatives 21-0144 — Achat de colis de fin d'année : adoption d'une convention de groupement de commandes entre la Mairie de Toulou ...

20-0697 — Quartier Saint-Cyprien - Echange de fonciers situés allées Charles de Fitte avec Toulouse Métropole Habitat 21-0019 — Agir dans mon quartier (ADMQ) - Versement de la participation de la Mair...

20-0642 — Commission de recours amiable - Décision du Conseil Municipal après avis de la commission du 16 décembre 2020 20-0644 — Locaux Jules Julien : approbation des modalités de mise à disposition...

19-0727 — Quartier Empalot - Maison des Solidarités - Constitution d'une servitude de passage pour les personnes à mobil 20-0147 — ZAC Niel : approbation du compte-rendu annuel d'activités à la collec...

20-0031 — Commission des concessions de services- Désignation de cinq représentants titulaires et de cinq représentants 20-0037 — Etablissements publics locaux de l'enseignement du second degré - Dés...

20-0138 — Création d'emplois de collaborateurs de cabinet 20-0042 — Délégation au maire de certaines attributions du Conseil Municipal en application de l'article L 2122-22 du CG 20-0065 — Commission ...

20-0009 — Décision modificative n°1 de la Mairie de Toulouse pour 2020 - Budget Principal 20-0101 — Délégations accordées à l'exécutif en vertu de l'article 1 de l'ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2...

19-0877 — Approbation de la convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole pour l'organisat 19-0900 — Renouvellement de l'autorisation de jeux - Casino 19-0845 — Festival ...

19-0743 — Ligue régionale de Golf Occitanie - Adoption avenant n° 1 - Modification des conditions de remboursement suite 19-0658 — Installation classée – Société Etablissements Berges Et Cie – Demande...

19-0424 — Mairie de Toulouse - Lotissement Chant des Alouettes - Intégration d'espaces verts 19-0301 — Projet Circomun - Signature d'une convention de subvention avec l'Agence du service civique/Agenc...

19-0313 — Compte de gestion 2018 budget principal 19-0345 — Quartier Toulouse-Ginestous - Transfert à Toulouse Métropole d'un terrain situé chemin de la Plage dans le cad 19-0389 — Festival Rio Loco 2...

19-0068 — Musée des Augustins : acquisitions d'oeuvres d'art 19-0131 — Approbation de la convention d'aide au fonctionnement "Fonds Publics et Territoires" - Accueil des enfants en 19-0154 — Dénomina...

18-0463 — Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la lutte contre les exclusions, de 18-0495 — Actions en faveur de l’accessibilité d’événements aux personnes sourd...

18-0301 — Attribution de subvention à l'Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées 18-0340 — Habilitation de dépôt, par Monsieur le Maire, des demandes d'autorisations prévues par le Code de l'Urbanis...

18-0116 — Projet d’appel au financement participatif avec la plateforme Comméon au bénéfice de la fonte et de la restaur 18-0151 — Communication de crise - Convention entre l'association "Volontaires ...

17-0422 — Participation des habitants à la vie locale - Modification du découpage territorial - 17-0483 — Quartier Lardenne – 35 rue de Lisieux – parcelle 843 BI n° 48 (YECHES) - Adoption de la conven...

17-0403 — ELECTION DE TROIS ADJOINTS AU MAIRE

17-0350 — Régie Agricole de la Ville de Toulouse - Compte de gestion 2016 17-0191 — Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations 17-0259 — Élaboration du Règlement Local de Pub...

17-0150 — Quartier des sciences - Réhabilitation des bâtiments 39-41 allées jules guesde - Lot 1 "gros oeuvre étendu" - 17-0133 — Désignation au scrutin majoritaire de représentants du conseil munici...

16-0477 — Zénith : Transfert de compétence - Cession d'actions par la Ville de Toulouse à Toulouse Métropole au capital 16-0573 — Espaces de vie sociale - Subventions de la Ville de Toulouse 2016 16-...

16-0289 — Convention de cession de biens à caractère mobilier entre la Ville de Toulouse et la Ville de Cugnaux (Haute-G 16-0356 — Régie Agricole de la Ville de Toulouse - Compte administratif 2015 16...

16-0169 — REMBOURSEMENT DES AVANCES DE FRAIS ENGAGES POUR L'INAUGURATION DE LA TERRASSE FLOTTANTE QUAI DE TOUNIS 16-0172 — JOURNEE PROPRETE DES BERGES CANAUX 16-0057 — Convention de partenariat Ville ...

15-479 — QUARTIER GINESTOUS - CHEMIN DE LA GLACIERE - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBL 15-491 — CONVENTION DE DEPOT D'OBJETS DU MUSEE SAINT-RAYMOND, MUSEE DES ANTIQUE...

15-238 — REALISATION DU QUAI DES SAVOIRS, CENTRE DE DIFFUSION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, AU 39 ALLEES JULES GUESDE - DE 15-251 — JUMELAGE TOULOUSE - KIEV - ACCUEIL DE JEUNES EN SEJOURS VACANCES 15-28...

15-168 — RENOUVELLEMENT DE L’ACTION HORAIRES ATYPIQUES - URGENCES DE GARDE - DISPOSITIF POP IN - ASSOCIATION L'ENFANFARE 15-198 — OPERATIONS FONCIERES-ACQUISITION CRECHE BORDEBLANCHE A PATRIMOINE S.A ...

15-080 — FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - MARCHE N°10V849 - LOT N° 42 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA 15-154 — MANIFESTATION DU SAMEDI 21 FEVRIER 2015 A TOULOUSE - SOUTIEN DE LA VI...

14-677 — APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES GROUPES SCOLAIRES JEAN-JAURES - SAJUS ET LE MUSEUM D'HIST 15-035 — COMMISSION DE RECOURS AMIABLE - DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL APRES AV...

14-352 — ATTRIBUTION GRATUITE D'UNE CONCESSION DANS UN CIMETIERE DE LA VILLE 14-404 — ZAC DE BORDEROUGE - AVENANT N°8 A LA CONVENTION DE CONCESSION PASSEE AVEC OPPIDEA 14-133 — QUARTIERS CROIX DE PIER...

14-385 — GRATUITE DES MUSEES ET DE MONUMENTS MUNICIPAUX LE WEEK-END POUR LES TOULOUSAINS 14-418 — ELECTIONS PROFESSIONNELLES - FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS EN COMITE TECHNIQUE ET EN COMITE D'HY...

14-288 — MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE 14-335 — COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 du CGCT - INFORMA ...

14-268 — POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2014 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 14-296 — APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AVEC L'ASSOCIATI...

14-141 — GRATUITE EVENEMENTIELLE D'ENTREE A L'ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS 14-212 — DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES 14-213 — D...

14-145 — VOTE DES TAUX D'IMPOSITION POUR 2014 14-163 — Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités 14-156 — SOUTIEN A L'ASSOCIATION ...

14-125 — MISE A DISPOSITION DE MOYENS INFORMATIQUES ET DE TELECOMMUNICATIONS NECESSAIRES AUX ELUS DE LA VILLE DE TOULOUS 14-046 — COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - DESIGNATION DE CINQ REPRESENTANTS TITULA...

14-140 — CREATION D'EMPLOIS DE CABINET 14-090 — DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE

13-876 — AIDE AUX ACCUEILS DE LOISIRS ASSOCIATIFS - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT DES 30 NO 14-015 — ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET PROFESSIONNEL...

13-804 — Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités 13-534 — RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DU DIRECTEUR ARTISTIQUE DU THEATRE DU CAPITO...

13-615 — PROGRAMME 2013 D'ACQUISITIONS D'OEUVRES D'ART DES MUSEES PAUL DUPUY, SAINT-RAYMOND ET DES AUGUSTINS - DEMANDE D 13-581 — BOULEVARD URBAIN NORD : AVIS SUR LA MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE TO...

13-404 — RECUEIL DES TARIFS PROPOSES PAR LA VILLE DE TOULOUSE - ACTUALISATION DES TARIFS 13-394 — APPROBATION DE L'AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE NATURE MIDI-PYRENEES (N...

13-251 — HABILITATION DE DEPÔT, PAR MONSIEUR LE MAIRE, DES DEMANDES D'AUTORISATIONS PREVUES PAR LE CODE DE L'URBANISME - 13-266 — APPUI A DES ASSOCIATIONS POUR DES PROJETS A DIMENSION INTERNATIONALE O...

13-112 — EXONERATION TOTALE DU MONTANT DES DROITS DE PLACE - INDUSTRIELS FORAINS PLACE DE L'EUROPE - FETE DES CAPITOULS 13-100 — CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS VILLE DE TOULOUSE ASSOCIATIONS CUL...

13-005 — OPERATIONS FONCIERES - GRAND PROJET VILLE - QUARTIER DU MIRAIL - DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DU CHEMINEMENT FRANC 13-031 — VOEU DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS EN FAVEUR DE L’EXPOSITION AU PUBLIC ...

12-631 — POLITIQUE DE LA VILLE - ACCOMPAGNEMENT SOCIAL - PROGRAMMATION 2012 : FINANCEMENT DES PROJETS ASSOCIATIFS 12-615 — ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE DOMAINE DE LA ...

12-495 — REMBOURSEMENT AU FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE D'UNE SOMME VERSEE AU TITRE DE LA REPARATION D 12-508 — GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - ACQUISITION EN VEFA DE LO...

12-356 — ZAC PONTS JUMEAUX (COMMUNE DE TOULOUSE) AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE CONCESSION AVEC LES CO-AMENAGEURS BOUYGU 12-353 — APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION...

12-236 — FESTIVAL TOULOUSE D'ETE 2012 - INTERVENTIONS A LA MAISON D'ARRET DE SEYSSES ET AU CENTRE DE DETENTION DE MURET 12-247 — ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - SIGNATURE DES CONVENTIONS DE PARTENARIA...

12-090 — PLAN LOCAL D'URBANISME - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D 12-116 — HABITAT FONCIER - BOULEVARD MATABIAU- ACQUISITION EN VEFA DE LOCAUX PO...

11-796 — SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - PARTICIPATION DE LA VILLE DE TOULOUSE - AIDE AU FON 11-812 — AVENANT N°1 A LA CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE TOULOUSE, LA ...

11-618 — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DES SENIORS 11-655 — QUARTIER LASCROSSES - PLACE ARNAUD BERNARD - ACQUISITION DE MURS COMMERCIAUX 11-626 — GRAND PROJET D...

11-484 — Echanges culturels : organisation d’une tournée en Amérique du Sud par le Lido. Prise en charge des déplacement 11-490 — GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BELLEFONTAINE - ACQUISITION DE TERRAI...

11-386 — CREATION ET APPROBATION DES STATUTS D'UNE REGIE DES THEATRES - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DES REPRESENT 11-390 — EMPLOI DE REGISSEUR GENERAL DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE A LA D...

11-271 — MODIFICATIONS D'EMPLOI DE NON TITULAIRE 11-106 — CENTRE MULTI ACCUEIL SOUPETARD - RESIDENCE LE CLAIR : MISE A DISPOSITION DE L'ESPACE VERT PROPRIETE DE PATRIMOI 11-174 — REALISATION D’UN THEA...

11-115 — QUARTIER SAINT-MICHEL - ACQUISITION A LA SNC JARDINS DU PRIEURÉ DE L’ANCIENNE CHAPELLE SITUÉE 16 GRANDE RUE SAI 11-158 — ADMISSION EN NON-VALEUR DE DIVERS PRODUITS COMMUNAUX DE 2004 A 2010 - ...

11-039 — ELECTION DE L'ENSEMBLE DES DELEGUES DE LA VILLE DE TOULOUSE AU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE URBAINE

11-035 — VOEu du groupe Toulouse Métropole pour que Toulouse soit pleinement créative en 2011 et prenne enfin place dans 11-027 — ELECTION DE NOUVEAUX REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE TOULOUSE AU SEIN D...

10-809 — JOURNEES ACUF OCTOBRE 2010 A TOULOUSE : MODALITES D'INDEMNISATION DES PERSONNELS PARTICIPANTS 10-813 — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE...

10-719 — CENTRALE HYDROELECTRIQUE DE LA CAVALETADE - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MAITRISE D'OUVRAGE UNIQUE VILLE DE TOU 10-652 — MODIFICATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE GROUPE POLITIQUE (NON INS...

10-683 — GRAND PROJET DE VILLE - QUARTIER BAGATELLE - RUE DU LOT- CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE BOUYGUES IMMOBILIER - 10-684 — THEATRE DU CAPITOLE - PERSONNEL DE LA DANSE - MODIFICATION DE LA GRILL...

10-375 — DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN LOGEMENT DE FONCTION INSTITUTEUR EN REZ DE CHAUSSEE AVEC GARAGE ET JARDIN D 10-296 — DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE QUATRE LOGEMENTS DE FONCTION INSTITU...

10-381 — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - EXERCICE 2010 - SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT - SUBVE 10-410 — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS SOCIOCULTURELLES 10...

10-274 — SITE VALADE - REAMENAGEMENT DE L'ACCUEIL DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 10V094PA - PRESENTATION DU DOS 10-311 — ORGANISATION DE LA SEMAINE DE L’EUROPE - APPUI A DES ASSOCIATIONS A VO...

10-144 — EXTENSION DE LA MAISON DE QUARTIER AMOUROUX (07N006) - PROTOCOLE D’ACCORD AVEC L’ENTREPRISE OXARIS (MARCHE 080. 10-244 — DECISION MODIFICATIVE N°1 DE LA VILLE DE TOULOUSE POUR 2010 - BUDGET P...

10-038 — APPROBATION DES PRIX DES REPAS DE LA CAFETERIA DU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT REGIONAL 10-080 — Voeu DU GROUPE TOULOUSE POUR TOUS POUR LE RETABLISSEMENT DES REPAS ET CADEAUX DE NOËL EN FAVEUR...

09-879 — RESTAURATION D'OEUVRES D'ART POUR L'ANNEE 2009 - DEMANDE DE SUBVENTION A L'ETAT 09-834 — SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS - RAPPORT D'ACTIVITES POUR L'ANNEE 2008 - 09-862 — SAINT SI...

09-691 — GROUPE SCOLAIRE ET MULTI ACCUEIL DES PONTS JUMEAUX - CONSULTATION POUR LA MISSION ORDONNANCEMENT PILOTAGE ET CO 09-755 — PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS - APPROBATION DU PROJET DE REVISION DU P....

09-401 — ETUDE GLOBALE DE STATIONNEMENT DANS LE CENTRE-VILLE - ANNEE 2007 - PROTOCOLE DE TRANSACTION ENTRE LA VILLE DE T 09-571 — Z.A.C. NIEL - APPROBATION DU BILAN PREVISIONNEL ACTUALISE PRESENTE PAR...

09-378 — APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT PASSEE ENTRE LA MAISON DES SCIENCES DE L’HOMME ET DE LA SOCIE 09-367 — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES ...

09-287 — FOURNITURE DE VEHICULES UTILITAIRES DE TROIS TONNES DE P.T.A.C. - ANNEE 2009 RENOUVELABLE POUR 2010, 2011 ET 20 09-159 — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ET VERSEMENT DE COTISATIO...

09-197 — CHARTE VILLE ACTIVE DU PROGRAMME NATIONAL NUTRITION SANTE AVEC LE MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES ET L 09-177 — AVENANTS DE TRANSFERT AU BENEFICE DE LA SOCIETE ETDE - MARCHE 08A0136 ...

09-012 — RECONSTRUCTION DU PALAIS DES SPORTS DE TOULOUSE - MARCHE NEGOCIE SANS PUBLICITE ET SANS MISE EN CONCURRENCE POU 09-005 — SAINT JAMES - ACQUISITION D’UN TERRAIN BATI APPARTENANT AUX CONSORTS N...

08-1009 — REALISATION DES BUREAUX DU SERVICE SOCIO CULTUREL FAUBOURG BONNEFOY - LOT 7 CHAUFFAGE VMC – MARCHE N° 060.038 08-1032 — COOPERATION AVEC CHONGQING : MISE EN OEUVRE DU PROTOCOLE RELATIF AUX ...

08-958 — DEVELOPPEMENT DU TOURISME A TOULOUSE - CREATION D'UNE SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE - 08-734 — FOURNITURE ET POSE DE JEUX ET SOLS AMORTISSANTS ANNEES 2009 /2012 - PRESENTATION DU DOSSIER DE...

08-754 — Emploi d'une restauratrice textile pour le chantier des réserves des musées Paul-Dupuy et Georges-Labit - Deman 08-876 — MODIFICATIONS DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION RELATIVES A...

08-750 — Secteur Sept-Deniers - Aménagement d'un carrefour giratoire et de ses abords sur la route de Blagnac RD 1 - Con 08-778 — APPROBATION DES MARCHES ET DES ACCORDS CADRES ATTRIBUES PAR LA COMMISS...

08-595 — LOCAL ESPACES VERTS BAGATELLE - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT - PRESENTATION DU DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREP 08-612 — QUARTIER EMPALOT – CESSION A LA SOCIETE PROMOLOGIS D’UN IMMEUBLE SITUE...

08-450 — Z.A.C. DE GRANDE PLAINE – PROJET DE CONSTRUCTION D'UN PROGRAMME DE BUREAUX PAR LA S.C.I. MIR – AVENANT N° 1 AU 08-419 — DIRECTION GENERALE - MISSION EDUCATION FAMILLE - CONTRAT EDUCATIF LOCA...

08-281 — PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA SOCIETE EURELEC MIDI-PYRENNES ET LA VILLE DE TOULOUSE - Octroi d'une réduction du m 08-378 — BIBLIOTHEQUE D’EMPALOT : CONSTITUTION DU FONDS DE BASE - PREMIERE ANNE...

08-314 — INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR DES FINANCES RECEVEUR MUNICIPAL DE TOULOUSE - 08-185 — FOURNITURE DE PAPETERIE, ARTICLES DE BUREAU, MATERIEL DE PEINTURE ET TRAVAUX MANUELS - ANNEES 2009-2010...

08-240 — CONDITIONS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS DES ELUS ET PERSONNALITES EXTERIEURES INVITEES - 08-319 — SERVICE D'AIDE AUX VICTIMES D'INFORMATION ET DE MEDIATION - PARTICIPATION FIN...

08-134 — CENTRES SOCIAUX DE LA VILLE DE TOULOUSE - DESIGNATION, AU SCRUTIN MAJORITAIRE, DE SIX REPRESENTANTS DE LA VILLE 08-193 — STADE TOULOUSAIN DE RUGBY - CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE - DESI...

08-181 — SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU MARCHE D'INTERET NATIONAL DE TOULOUSE (M.I.N.T.) - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAI 08-201 — SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT D'UN COMPLEXE ROUTIER REGIONAL A TOU...

08-241 — CREATION D'EMPLOIS DE CABINET 08-261 — DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS AU MAIRE -

07-738 — REHABILITATION DE L’IMMEUBLE 48 RUE DE LA REPUBLIQUE - AVENANT N° 1 AU MARCHE 07/0256 08-028 — SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE L'HERS- Adhesion de dix communes riveraines du Girou au synd...

07-395 — GRAND PROJET DE VILLE EMPALOT - CREATION D'ESPACES VERTS - Années 2008/2009 - Dossier de consultation des entre 07-450 — CARTE DE TRANSPORT GRATUIT POUR LES TOULOUSAINS DE 65 ANS ET PLUS – AV...

07-391 — EMPLOI DE CHARGE DE COMMUNICATION A LA DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES REEVALUATION DU TEMPS DE TRAVAIL 07-067 — ACQUISITION DE SUPPORTS ET LUMINAIRES D'ECLAIRAGE PUBLIC - ANNEES 2007, 2008, ...

07-118 — DEPOT D'UNE OEUVRE DE JULES SPINATSCH GRANDE SALLE DES COMMISSIONS - Convention entre l'Etat propriétaire et la 07-195 — REALISATION D'UN CENTRE PETITE ENFANCE - QUARTIER BORDEROUGE / TROIS C...

2007-9050 — QUARTIER SAINT-GEORGES - CESSION AU CABINET D'ARCHITECTURE SEQUENCES DE LOCAUX COMMUNAUX SITUES RUE LOUIS DE 2007-9094 — IMMEUBLE MALCOUSINAT - OSTAL D'OCCITANIA - Amélioration de la sécur...

2007-8914 — ESPACE NATURE ILE DU RAMIER - 2ème TRANCHE - Présentation du DCE - Appel d'offres ouvert - 2007-8909 — PARKING DU CAPITOLE - EVALUATION DE L'INDEMNITE DE RESILIATION PAR UN GROUPE D'EXPERT...

2007-8672 — ACQUISITION DE PIECES DETACHEES ET DE PRESTATIONS DE MARQUE EUROVOIRIE - Années 2008;2009;2010;2011 - Présen 2007-8524 — TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ECOLE DES BEAUX-ARTS - AMELIORATION...

2007-8558 — PARKING DU CAPITOLE - MEMOIRE INTRODUCTIF D'INSTANCE - ARTICLE L 2132-6 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TE 2007-8563 — MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE DE TOULOUSE - CREATION DES EMPLOIS NECE...

2006-8088 — INSTITUTION DE LA TAXE FORFAITAIRE SUR LA CESSION A TITRE ONEREUX DE TERRAINS NUS DEVENUS CONSTRUCTIBLES - 2006-8024 — FOURNITURE D'ELEMENTS DE VOIRIE EN MATERIAUX NATURELS POUR L'ENTRETIE...

2006-7821 — EMPLOI DE DIRECTEUR DE MISSION AUPRES DE L'ELU EXERCANT LA DELEGATION DU MAIRE;DANS LE CADRE DU DEVELOPPEMEN 2006-7978 — RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - 105 ROUTE DE BLAGNAC - App...

2006-7682 — IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE L'ORCHESTRE NATIONAL DU CAPITOLE DE TOULOUSE : BROCHURE SAISON 2 2006-7746 — MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE - AMENAGEMENT DU JARDIN BOTANIQUE - Pré...

2006-7536 — APPROBATION DE NOUVELLES CONVENTIONS POUR LE VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE : LIEU D'ACCUEIL ENFANTS 2006-7402 — TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO SUR LA ZONE VERTE DES ARGOUL...

2005-7121 — RECOURS EXERCES AU COURS DE L'EXERCICE 2004 - APPROBATION DES RECOUVREMENTS INTERVENUS - 2005-7123 — VIREMENTS DE CREDITS - EXERCICE 2005 - BUDGET ANNEXE DU THEATRE ET DE L'ORCHESTRE DU CA...

2005-6992 — SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - 2005-7081 — EMPLOI DE CHARGE DE MISSION D'ASSISTANCE A LA COORDINATION DU POLE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT - 2005-6994 — CENTRES DE LOISIRS - CENTRES DE VACA...

2005-6917 — ACTIONS EN FAVEUR DE L'USAGE DU VELO - AVENANT N° 5 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE AVEC L'ASSOCIATIO 2005-6914 — QUARTIER LANGLADE - PERIMETRE DU CANCEROPOLE - CESSION A LA COMMUNA...

2005-6778 — TRANSFERT DE L'ECOLE DU CIRQUE DU LIDO SUR LA ZONE VERTE DES ARGOULETS - Présentation du DCE - Appel d'offre 2005-6741 — GRAND PROJET DE VILLE - DEMOLITION PAR LA SA PATRIMOINE LANGUEDOCIE...

2005-6654 — ENTRETIEN DES ESPACES VERTS - Années 2005;2006;2007 et 2008 - Avenant n° 1 au marché 04/0423 - Lot 1 : netto 2005-6582 — SECTEUR DU GRAND SELVE - ACQUISITIONS ET CESSIONS DE TERRAINS ENTRE...

2005-6440 — RESTRUCTURATION DU MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE ALLEES JULES GUESDE - Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'oe 2005-6385 — DIRECTION DES SPORTS - AFFAIRES SOCIALES - ANIMATION SOCIOCULTURELL...

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