Toulouse · Cultes
ASSOCIATION DE LA RUE DES LOIS
Activité déclarée
de promouvoir la rue des Lois, d'organiser des événements et de tisser du lien social
- Identifiant RNA
- W313019636
- Création déclarée
- 04/06/2013
- Dernière déclaration dans l’extrait
- 12/05/2025
- Situation connue
- Sans dissolution enregistrée dans cet extrait du RNA
Source : RNA · Extrait collecté le 01/07/2026.
Aides documentées
Les montants sont reliés automatiquement aux nouvelles publications quand leur lecture et l’identité du bénéficiaire sont suffisamment précises. Une aide votée peut aussi figurer dans un bilan : ces mentions ne doivent pas être additionnées.
La collecte des montants n’est pas encore disponible.
Consulter les aides et les documents en cours de vérification →Décisions municipales retrouvées
Les liens reposent sur une identité vérifiée dans un acte, un identifiant ou une dénomination précise dans son intitulé. Un acte relatif à une aide ne prouve pas son versement.
Aucun acte relié à cette association dans notre sélection actuelle. Cela ne signifie pas qu’elle n’a reçu aucune aide ou qu’aucune décision ne la concerne.
Rechercher dans tous les actes officiels →